Conditions générales de vente (CGV) – BOOP!
Clients privés (B2C Online)
Version 1.0
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des commandes passées par des clients privés via la boutique en ligne BOOP!, exploitée par La Meute SA.
Les produits BOOP! sont exclusivement destinés à l’alimentation des chiens et des chats et ne sont pas destinés à la consommation humaine.
La zone de livraison est limitée à la Suisse et à la Principauté du Liechtenstein.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Compte client et inscription
Pour passer commande, le client peut être amené à créer un compte utilisateur en fournissant des informations exactes et complètes. Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des activités effectuées depuis son compte.
BOOP! peut envoyer des communications relatives aux commandes ainsi que des informations sur ses produits ou actualités. Le client peut se désinscrire à tout moment des communications marketing.
3. Produits et sécurité alimentaire animale
BOOP! propose des aliments frais ou crus destinés aux animaux de compagnie. Certaines informations nutritionnelles et recommandations générales peuvent être élaborées avec le soutien de spécialistes du domaine de l’alimentation animale. Elles visent à accompagner les propriétaires dans leur compréhension globale des principes de l’alimentation crue et fraîche.
Ces informations sont fournies à titre éducatif et général. Elles ne constituent en aucun cas un diagnostic, une prescription thérapeutique, ni un conseil vétérinaire individualisé.
Chaque animal présentant des besoins spécifiques liés notamment à son âge, sa race, son niveau d’activité ou son état de santé, il appartient au propriétaire de consulter un vétérinaire ou un professionnel qualifié pour toute situation individuelle.
Les produits crus doivent être manipulés et conservés dans le respect des règles d’hygiène usuelles et conformément aux indications figurant sur l’emballage.
4. Usage conforme des produits BOOP!
Les produits BOOP! doivent être utilisés exclusivement pour l’alimentation des chiens et des chats et conformément aux recommandations communiquées par la marque.
Le client s’engage notamment à : - respecter les indications de conservation et de manipulation ; - adapter les quantités aux besoins spécifiques de son animal ; - introduire tout nouvel aliment de manière progressive ; - observer les réactions individuelles de son animal.
Toute utilisation inappropriée, notamment une conservation inadéquate ou une rupture prolongée de la chaîne du froid après livraison, relève de la responsabilité du client.
5. Variabilité naturelle des produits crus
Les produits BOOP! étant élaborés à partir d’ingrédients d’origine animale, des variations naturelles peuvent survenir, notamment en termes de couleur, texture, aspect visuel, odeur légère ou poids.
Ces variations ne constituent pas un défaut dès lors que la qualité sanitaire du produit est assurée.
6. Commande et conclusion du contrat
La commande est effectuée exclusivement en ligne. Le contrat est conclu au moment de la confirmation de commande envoyée par voie électronique.
BOOP! se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande notamment en cas d’indisponibilité des produits ou d’informations incorrectes fournies par le client.
Les quantités disponibles peuvent varier en fonction de la production et des approvisionnements.
7. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), TVA incluse.
Certains produits étant vendus au poids, le montant final peut légèrement varier en fonction du poids réel livré.
Les moyens de paiement acceptés sont indiqués au moment de la commande.
8. Livraison, chaîne du froid et transfert de responsabilité
Les produits BOOP! sont livrés dans des conditions visant à préserver leur qualité jusqu’à la remise au client.
Le transfert des risques intervient dès la remise de la marchandise au client ou dès son dépôt à l’adresse indiquée lorsque cette option est acceptée lors de la commande.
Dès réception ou dépôt, le client est responsable de placer les produits dans un environnement réfrigéré ou congelé conforme.
BOOP! décline toute responsabilité en cas d’altération des produits résultant d’un stockage inadéquat ou d’une rupture de la chaîne du froid après livraison.
9. Réclamations – Produits périssables
Toute réclamation relative à un produit doit être signalée dans un délai de 24 heures suivant la réception, accompagnée de photographies et des informations nécessaires à l’évaluation du cas.
Pour des raisons sanitaires, les produits périssables ne sont en principe pas retournés. BOOP! peut proposer un remplacement, un avoir ou un remboursement selon la situation.
10. Limitation de responsabilité
BOOP! attache une attention particulière à la qualité de ses produits. Dans les limites autorisées par le droit suisse, la responsabilité de BOOP! est limitée aux dommages directs résultant d’une faute avérée liée au produit livré.
Toute responsabilité pour des dommages indirects ou consécutifs est exclue.
BOOP! ne garantit pas de résultat individuel lié à l’alimentation d’un animal. La responsabilité maximale de BOOP! est limitée au montant payé pour le produit concerné, sauf dispositions légales impératives contraires.
11. Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, images et éléments visuels liés à BOOP! sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable écrite.
12. Protection des données
BOOP! traite les données personnelles conformément à la législation suisse applicable. Des communications liées aux produits ou à la marque peuvent être envoyées, avec possibilité de désinscription à tout moment.
13. Dispositions finales
BOOP! se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
Le droit suisse est applicable. Le for juridique est celui du siège de La Meute SA, sauf disposition légale impérative contraire.